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Marques déposées par Commanderie des Gouste-Cidre de France Comtés d'Ile de France et de Champagne
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COMMANDERIE DES GOUSTE-CIDRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMMANDERIE DES GOUSTE-CIDRE
Commanderie des Gouste-Cidre de France Comtés d'Ile de France et de Champagne, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
1539420
Date de dépôt :
03/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2019
COMMANDERIE DES GOUSTE-CIDRE de Commanderie des Gouste-Cidre de France Comtés d\'Ile de France et de Champagne

Présentation de la marque COMMANDERIE DES GOUSTE-CIDRE

Déposée le 3 juillet 1989 par Commanderie des Gouste-Cidre de France Comtés d'Ile de France et de Champagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMMANDERIE DES GOUSTE-CIDRE »

Le déposant est Commanderie des Gouste-Cidre de France Comtés d'Ile de France et de Champagne, Association loi de 1901 domicilié(e) 36 rue Robert Giraudineau - 94300 - VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André DUCOULOMBIER domicilié(e) 7 rue de Launay - 91380 - CHILLY MAZARIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMMANDERIE DES GOUSTE-CIDRE est expirée depuis le 3 juillet 2019.


Commanderie des Gouste-Cidre de France Comtés d'Ile de France et de Champagne, Association loi de 1901 - 36 rue Robert Giraudineau - 94300 - VINCENNES - France


André DUCOULOMBIER - 7 rue de Launay - 91380 - CHILLY MAZARIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Renouvellement sans limitation le 22 juin 1999 n°2147435 - Publication au BOPI 1999-06-22

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2009 n°2410842 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-22

Cidre, calvados, eau-de-vie de cidre et toutes autres boissons alcooliques ou alcoolisées tirées de la pomme